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Le site « Château de Maubreuil » ainsi que tous ses composants sont la propriété de la société Château de Maubreuil.

• Siège social : Château de Maubreuil, Allée de Maubreuil, 44470 Carquefou - France
• Téléphone : +33 (0)2 21 700 370
• Adresse de courrier électronique : commercial@chateaudemaubreuil.com
• Forme juridique et capital social : Société par actions simplifiée (SAS) au capital de EUR 37 000
• Immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro : RCS Nantes B 791 846 041

Réalisation du site : Plan B, 11 route de la Croix Moriau, 44350 Guérande, +33 (0)2 40 455 776.

Hébergement du site

Le site est hébergé par la société OVH SAS :

• Société par actions simplifiée au capital de : 10 069 020 €
• RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045
• Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

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• La loi sur la liberté de la presse : Aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne.
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• Respect des droits d'auteur et des marques : Aucune reproduction d'une œuvre protégée ou d'une marque sans l'accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.

Conformément à la loi LCEN du 22 juin 2004, un droit de réponse est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site. La demande doit être faite au directeur de publication au plus tard dans les trois mois de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Cette insertion est gratuite et se fera dans un délai de trois jours de la réception de la demande, mais ne pourra en aucun cas dépasser deux cents lignes.

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Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que son décret d'application du 17 juillet 1978 et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

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